Objectif du document
Objectif du documentPour télécharger le document au format PDF, cliquez ici.L’objectif de ce document est de permettre aux utilisateurs de Lease de mieux comprendre les terminologies de Lease et leurs fonctions dans les calculs des impacts de la norme IFRS 16, au travers de cas pratiques illustrant le comportement de certains types de contrats dans Lease.Ce document présente les chapitres suiva...
Norme IFRS 16
Norme IFRS 16Présentation de la NormeLa norme IFRS 16 impose la comptabilisation au bilan du preneur de tous les contrats de location, ces derniers étant à l'origine :d'une dette au titre desd'un droit d'utilisation sur l'actif loué, comptabilisé à l'actif dans les immobilisations ;Il en résulte que pour les preneurs, la distinction entre les locations simples et les locations financement dispa...
Lease : Objectifs de l’outil
Lease : Objectifs de l’outilEn reprenant la terminologie utilisée dans les contrats et en y intégrant les prérequis nécessaires au retraitement de la Norme IFRS16, Lease permet à son utilisateur d’alimenter un ensemble d’information pour :Disposer d’une contrathèque (bibliothèque de contrats) permettant de naviguer de façon fluide dans les contratsSuivre l’évolution des contrats au cours du tem...
Référentiel Lease
Référentiel LeaseFluxLes flux sont utilisés dans le cadre de la génération des fichiers de d’export. Ils se composent de:CC02 AugmentationCC03 DiminutionCC04 Cut OffCC05 Réévaluation négativeCR01 DotationCR11 Sortie de contratFC01 VariationFC02 Résultat NFC03 Résultat N-1FC04 Effet de change sur ouvertureFC05 Effet de change sur taux moyenFC07 Intérêts capitalisésFE01 EntréeFE03 SortieFE10 Prem...
Contrathèque Lease : Terminologie
Contrathèque Lease: TerminologieL’objectif de cette partie est de définir les concepts importants utilisés lors de la création d’un contrat et ceux utilisés pour les calculs.Durée initialeLa durée initiale correspond à la durée prévue lors de la signature du contrat originel, c’est-à-dire la durée contractuelle. Elle ne prend pas en compte les périodes de renouvellement ou de reconduction qui f...
Cas spécifiques
Cas spécifiquesRemarque : Dans Lease, l’écriture de répartition dette courante et dette non courante sont nettées. Le cas 8.2 explique le principe de constatation des écritures de la dette dans Lease.Contrat terme à échoir + Base 360 actif et passif + remboursement au décaissement Condition initiale Echéancier contractuel de la dette Amortissement de la dette Amortissement de l’actif Ecrit...
Contrat crédit-bail (IAS 17)
Contrat crédit-bail (IAS 17) Conditions initiales Evènement : Levée de l’option d’achat Echéancier contractuel de la dette Amortissement de la dette Amortissement de l’actif Amortissement de l’actif annulé dans les comptes sociaux Ecritures comptables au 28.02.1999 (SEC – CAS 1) DébitCrédit681010Dotation aux amortissements1 451,15-281800Amortissement-1 451,15661001Intérêt345,97-613Loyer-...
Conversion dans Lease
Conversion dans LeaseFocus sur la norme IAS 21IAS 21, Effets des variations des cours des monnaies étrangères fournit des directives sur la comptabilisation des transactions en monnaie étrangère et des établissements à l’étranger dans les états financiers et sur la manière de convertir des états financiers dans une monnaie de présentation. Une entité doit déterminer sa monnaie fonctionnelle (po...
Eléments non monétaires
Eléments non monétairesLes éléments d'actif et de passif non monétaires (valeur brute, amortissement des actifs, coûts de remise en état) sont convertis aux cours historiques en vigueur au moment où les opérations qui ont donné lieu à ces éléments ont été effectuées.Les variations de l’élément sont converties au taux moyen de la période. Aucun effet de change n’est calculé sur l’élément. Le sol...
Approche rétrospective modifiée
Approche rétrospective modifiéeFocus sur la norme IFRS16Dans l'approche rétrospective modifiée, il n'y a pas de retraitement de l'information comparative. L'effet cumulatif est comptabilisé comme un ajustement du solde d’ouverture des résultats non distribués (ou, s’il y a lieu, d’une autre composante des capitaux propres).Impact sur la dette :La dette de loyers est déterminée sur la base d'une...
Option d’achat et valeur résiduelle de l’actif
Option d’achat et valeur résiduelle de l’actifContexteCette note apporte un complément au traitement actuel des événements pris en compte par Lease. Pour rappel, sur contrat dont la valeur du droit d'usage est inconnue, la dette est réévaluée (à la hausse ou à la baisse) durant le cycle de vie du contrat si au moins un des éléments suivants changent :le loyer la duréele taux d'actualisationL'aj...
Amortissement de la Dette : Remboursement selon les « Décaissements »
Amortissement de la Dette : Remboursement selon les « Décaissements »Activation de l’option « Remboursement aux décaissements »Clauses contractuelles du contratCette option est activée dans le bloc « comptabilisation » de l’onglet « clauses contractuelles » du contrat :Remarque :Un nombre de jours de décalage pourra être renseigné pour refléter le décalage de trésorerie.Visualisation des effets...
Option d’achat et valeur résiduelle de l’actif
Option d’achat et valeur résiduelle de l’actifExercice de l’option d’achat = OuiSaisie dans les conditions initialesContrôle sur la durée d’utilitéL’actif est amorti sur sa durée d’utilité qui peut être supérieure à la durée du contrat de location. Cependant la durée d’utilité initiale ou révisée de cet actif ne peut jamais être inférieure à la durée du contrat.Effet sur l’échéancier contractue...